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LIVRE 2 : TITRE 1
 

Article AS 6 : Généralités

Les escaliers mécaniques et trottoirs roulants doivent être conformes aux normes françaises (Les mots " applicables au moment de leur installation " ont été supprimés par arrêté du 23 janvier 1985.).

(Arrêté du 22 décembre 1981.) " De plus, les panneaux intérieurs et extérieurs des balustrades doivent être réalisés en matériaux de catégorie M2. Les bandes et le dessus des plateaux doivent être réalisés en matériaux de catégorie M4.

 

 

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